A SENATUS CONSULTO

SESSIONS DE FORMATIONS COLLECTIVES, dans nos salles à Paris

A SENATUS CONSULTO programme chaque année, à Paris, une centaine de sessions de formations. Chaque session se déroule dans l’une de nos salles de réunions tout spécialement aménagée et équipée.

Le lieu retenu pour la formation est précisé dans notre courrier de confirmation d’inscription transmis au stagiaire préalablement inscrit. Il est demandé aux personnes à mobilité réduite de se signaler lors de l’inscription afin de leur réserver des conditions d’accueil optimales.

Les frais de participation comprennent : l’intervention pédagogique du (ou des) formateur, la remise d’un support pédagogique, l’évaluation de la session, la mise à disposition du matériel nécessaire (caméra, vidéo projecteur, paper-board), le déjeuner de chaque stagiaire et du formateur, la rémunération du formateur.

Ces frais de participation s’élèvent à :

– Collectivités publiques : 600 euro Nets / journée / personne

– Autres : 650 euro Nets / journée / personne

Il s’agit d’un prix unique quelle que soit la session de formation. Le transport, hébergement et autres frais sont à la charge du participant. Les sessions collectives à Strasbourg/Fribourg/Londres/Bruxelles/Gênes/Stockholm font l’objet d’une tarification spécifique (nous consulter).

 

ENTRAÎNEMENT INDIVIDUEL (coaching), dans nos salles à Paris

Les sessions individuelles d’entraînement (face à face formateur-stagiaire) se déroulent sur la base d’un calendrier défini selon les disponibilités du stagiaire, dans l’une de nos salles de réunions spécialement aménagée et équipée.

Les frais de participation comprennent : l’intervention pédagogique du formateur, la remise d’un support pédagogique, l’évaluation de la session, la mise à disposition du matériel nécessaire (caméra, vidéo projecteur, paper-board), la rémunération du formateur.

Ces frais de participation s’élèvent à :

– Collectivités publiques : de 1200 euro Nets à 1700 euro Nets / journée / personne, selon l’action (nous consulter)
– Autres (entreprises) : 1650 euro Nets / journée / personne

Il s’agit d’un prix unique. Le transport du participant, son hébergement éventuel, déjeuner et autres frais sont à sa charge.

 

SESSION DE FORMATIONS DANS VOTRE COLLECTIVITE OU EN INTRA-ENTREPRISE : étude personnalisée sur mesure

 

A SENATUS CONSULTO EST EXONERE DE TVA

Pour les opérations effectuées dans le cadre de la formation professionnelle continue, notre Cabinet est exonéré de TVA (« TVA non applicable, article 261-4-4° du CGI »).

 

MODALITES D’ORGANISATION ET MOYENS DE PAIEMENT

Pour garantir l’engagement d’une qualité de prestation constante axée sur la satisfaction, la capacité d’accueil est volontairement limitée, et l’accès réservé de façon prioritaire aux élus territoriaux. Pour participer à nos actions, nous vous invitons à pré-réserver votre place dans les meilleurs délais en retournant le formulaire de pré-inscription électronique proposé sur notre site Web. Une fois l’inscription validée, A SENATUS CONSULTO adresse :

– une convention de formation en double exemplaires.

– une lettre de confirmation indiquant le lieu exact et horaires des travaux.

Dès la formation réalisée, A SENATUS CONSULTO adresse à l’établissement financeur :

– une attestation nominative de présence.

– une facture en double exemplaires.

Le règlement du prix de la formation, réalisé si possible à l’inscription, comptant et sans escompte, est effectué :

– par virement direct (RIB sur simple demande).

– par chèque libellé à l’ordre de «SAS A SENATUS CONSULTO».

Tout paiement postérieur aux dates d’échéance figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur.

 

ANNULATION

Toute annulation ne sera effective qu’après réception d’un écrit (e-mail, courrier), un accusé de réception sera adressé par retour.
De 10 à 2 jours ouvrés avant la date de la formation, la somme correspondant à 10 % du montant total de la commande sera facturée. Au-delà de cette date, la totalité des frais de formation seront dus et facturés.

L’annulation n’entraînera aucun frais si le participant se fait remplacer par une personne du même organisme ayant les mêmes besoins en formation (un nouveau bulletin devra être complété dans les mêmes conditions que l’inscription initiale).

Les organisateurs se réservent le droit de remplacer le formateur, modifier, reporter ou annuler la formation, si des circonstances indépendantes de leur volonté les y obligent. Toute annulation de la part d’A SENATUS CONSULTO n’entraînera pas de facturation.
Les informations contenues dans le bulletin d’inscription/formulaire de pré-inscription, sauf avis contraire de votre part, feront l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite «Informatique et Libertés», vous disposez d’un droit d’accès et de rectification. Sauf refus exprès et écrit nominatif, les données informatiques pourront faire l’objet d’une cession, d’une location ou d’un échange avec d’autres sociétés.

PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DU STAGIAIRE

Les données personnelles du stagiaire sont utilisées dans le cadre strict de l’inscription, de l’exécution et du suivi de sa formation par A SENATUS CONSULTO. Ces données sont nécessaires à l’exécution de la formation. Elles sont conservées pour la durée légale de prescription des contrôles administratif et financier applicables aux actions de formation

En application de la réglementation sur la protection des données à caractère personnel, le stagiaire bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de limitation du traitement ainsi qu’un droit d’opposition et de portabilité de ses données si cela est applicable, qui peut être exercé en s’adressant à A SENATUS CONSULTO, 23 rue Boyer-Barret, 75014 Paris.

Le stagiaire bénéficie également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle si nécessaire. En tant que responsable de traitement du fichier de son personnel, l’organisme procédant à l’inscription auprès d’A SENATUS CONSULTO, s’engage à informer chaque stagiaire que des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par notre société aux fins de réalisation et de suivi de la formation dans les conditions générales de vente.